DUI des moins de 21 ans

Faire face à une accusation de DUI avant 21 ans en Californie peut être un processus complexe et stressant. Il est important de garder à l’esprit que chaque affaire est unique et que la meilleure stratégie de défense dépendra des circonstances particulières de votre situation.

En général, une stratégie de défense solide repose sur une connaissance approfondie des lois californiennes sur le DUI, un examen attentif des détails de votre affaire et un avocat DUI expérimenté, capable de vous guider tout au long de la procédure judiciaire.

Le but de toute stratégie de défense est de contester les preuves de l’accusation et de présenter des arguments convaincants en faveur de votre innocence ou d’une responsabilité réduite. Cela peut consister à remettre en question la légalité du contrôle routier, à contester l’exactitude des résultats de l’éthylomètre ou à passer au crible les conditions dans lesquelles les tests de sobriété sur place (FST) ont été menés.

Dans certains cas, il peut être possible de faire valoir que votre taux d’alcoolémie (BAC) était encore en hausse au moment du test et qu’il était inférieur à la limite légale au moment où vous conduisiez réellement.

Il est aussi important de comprendre les conséquences d’un refus de se soumettre à l’alcootest, car ce refus peut entraîner des sanctions automatiques. Cependant, il peut exister des circonstances dans lesquelles le refus pourrait être justifié.

En fin de compte, la clé d’une stratégie de défense réussie est d’avoir un avocat DUI expérimenté, qui sait s’orienter dans la complexité du système judiciaire et défendre vos droits. En tant qu’avocat DUI, je suis là pour vous apporter le soutien et les conseils dont vous avez besoin pendant cette période difficile.

1. Alcool résiduel dans la bouche – les appareils d’alcootest sont conçus pour mesurer de l’air, pas du liquide. Quand vous buvez de l’alcool, une partie reste coincée entre vos dents. De même, quand une personne rote, de l’alcool liquide se mélange à la salive. Cet alcool dans la bouche peut sembler minime, mais il ne l’est certainement pas pour un appareil conçu pour mesurer l’alcool dans l’haleine d’une personne, et non dans sa salive. Pire encore, les policiers sont connus pour vous demander de souffler dans l’éthylomètre aussi fort et aussi longtemps que possible. Quiconque a déjà joué de la trompette ou gonflé un ballon sait ce qui se passe quand on souffle fort dans quelque chose: on projette de la salive. Dans une affaire de DUI, le taux d’alcoolémie (BAC) mesuré peut être plusieurs fois plus élevé à cause de la présence d’alcool dans la bouche.

2. Taux d’alcoolémie en hausse – selon la durée et la quantité de la consommation, le taux d’alcoolémie (BAC) d’une personne peut continuer à monter plusieurs heures après le dernier verre. Par exemple, supposons qu’il soit 23h, que vous veniez de prendre votre dernier verre et que vous rentriez chez vous en voiture: vous pourriez être à 0.06%, mais à minuit ou à 1h du matin, quand on vous fait passer un test chimique au poste de police, vous pourriez afficher un taux de 0.09% ou plus. Autrement dit, les résultats obtenus ne reflètent tout simplement pas votre taux d’alcoolémie au moment où vous conduisiez.

3. Absorption – comme indiqué plus haut, ce qui rend le DUI illégal, c’est l’alcool présent dans le sang, qui altère le fonctionnement du cerveau. Le problème des appareils d’alcootest, c’est qu’ils mesurent l’HALEINE et la convertissent en une valeur d’alcool dans le SANG. Ainsi, si l’«haleine» indique un taux d’alcoolémie (BAC) de 0.10%, alors que le «sang» ne contient en réalité qu’un taux de 0.03%, vous voyez comment une personne innocente peut être condamnée pour DUI. Le fait est que, lorsqu’une personne est encore en train d’absorber l’alcool et souffle dans un éthylomètre, le résultat sera TOUJOURS plus élevé, parfois 3 à 5 fois plus élevé! La raison: la personne absorbe encore l’alcool, un processus qui peut durer jusqu’à plusieurs heures, surtout s’il y a de la nourriture dans l’estomac. Pendant l’absorption, l’alcool consommé n’a pas eu le temps de passer entièrement dans le sang, si bien que l’alcool mesuré dans l’«haleine» peut être très éloigné de l’alcool dans le «sang», qui est celui qui agit sur le cerveau. N’oubliez pas que les lois sur le DUI parlent de «taux d’alcool dans le SANG», pas dans l’haleine!

ANALYSES DE SANG:

Les analyses de sang sont généralement plus précises que les alcootests, car le sang est mesuré directement et aucune conversion à partir de l’haleine n’est nécessaire. Cependant, en plus d’être vulnérables à l’argument du taux d’alcoolémie en hausse (voir plus haut), les analyses de sang portent sur des échantillons qui sont souvent mal conservés, et les résultats peuvent être tout aussi faussés. Considérez ce qui suit: 1. Fermentation – une fois le sang prélevé et placé dans un flacon, le Titre XVII (Title XVII) exige qu’un anticoagulant et un conservateur soient ajoutés dans le flacon, qui doit ensuite être agité. L’anticoagulant empêche le sang de coaguler, et le conservateur empêche la fermentation, par laquelle le sang se dégrade – un peu comme du lait qui tourne – et la teneur en alcool se multiplie. Le problème, c’est que dans les affaires de DUI, la plupart des flacons de sang restent au poste de police, sans réfrigération, pendant plusieurs semaines avant que quelqu’un s’occupe de les analyser. À cela s’ajoute que les forces de l’ordre connaissent souvent mal les exigences du Titre XVII et documentent mal la chaîne de possession (chain of custody) du flacon. Cela signifie que le taux d’alcoolémie (BAC) obtenu à partir de l’échantillon «contaminé» peut être bien plus élevé que celui du même échantillon le jour où il a été prélevé dans votre bras!

POINT DE CONTRÔLE DUI:
La plupart des personnes arrêtées à un point de contrôle DUI (checkpoint) ne remettent jamais en question la légitimité du point de contrôle lui-même. Le fait est que les points de contrôle doivent être correctement mis en place et gérés, sans quoi le contrôle (et le DUI qui s’ensuit) est illégitime.
Par exemple, un point de contrôle doit être installé à une heure et en un lieu qui ont du sens, de sorte que les arrestations pour DUI soient assez nombreuses pour l’emporter sur la gêne causée au public. De plus, des panneaux doivent être installés pour avertir les conducteurs à l’avance, avec une ou plusieurs voies de sortie pour ceux qui souhaitent l’éviter.
N’oubliez pas que c’est à l’État de prouver que le point de contrôle est légitime (une fois que l’accusé a soulevé la question). Ne partez jamais du principe qu’il l’est!